L’ordre du jour

du Conseil Municipal du 6 octobre 2022

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

1.  Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2022

Point présenté par Monsieur le Maire

FINANCES PUBLIQUES

2. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

Projet de délibération présenté par Madame Lucette Diedrich

3. Indemnité de gardiennage de la ville de Trèbes pour l’année 2022

Projet de délibération présenté par Monsieur Bernard Castans

4. Attribution de subventions complémentaires aux associations de la ville de Trèbes

Projet de délibération présenté par Monsieur Jean-Marc Lafon

5. Demande de subventions en vue de la reconstruction du groupe scolaire de l’Aiguille

Projet de délibération présenté par Madame Julie Langlois

RESSOURCES HUMAINES

6. Actualisation du tableau des effectifs

Projet de délibération présenté par Madame Jeannine Garino

PROPRIÉTÉS COMMUNALES

7. Déclassement et cession aux riverains du futur EHPAD d’une bande de trois mètres de large prélevée sur la parcelle BC 115

Projet de délibération présenté par Monsieur le Maire

8. Déclassement et cession de la parcelle BC 158

Projet de délibération présenté par Monsieur Marc Maynard

9. Ajout de trois lots aux délibérations du 23 juin 2022 approuvant l’acquisition de plusieurs lots sur la copropriété Monséjour

Projet de délibération présenté par Monsieur Frank Ollagnier

INFORMATIONS ET QUESTIONS

10. Informations sur les actes signés par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation

Information présentée par Madame Maryse Saint-André

11. Questions diverses