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Ordre du jour du Conseil municipal du 30 septembre 2024

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Publié le 04/10/2024

Délibérations

Titre Lien Date de publication
D 35.24 Déclassement et cession de la parcelle AO 113 04/10/2024 13:14:13
D 36.24 Présentation de la synthèse de la qualité des comptes 2023 de la ville de Trèbes 08/10/2024 11:42:54
D 37.24 Revalorisation de l'attribution de compensation dans le cadre du pacte financier et fiscal 08/10/2024 11:42:54
D 38.24 Approbation d'une convention de financement relative au projet de rénovation énergétique de l'école élémentaire des Floralies 08/10/2024 11:42:54
D 39.24 Actualisation du tableau des effectifs 08/10/2024 11:42:54
D 40.24 Instauration du dispositif d'autorisation préalable à la mise en location 08/10/2024 11:42:54
D 41.24 Acquisition de l'immeuble sis sur la parcelle CA 250 08/10/2024 11:42:54
D 42.24 Convention de transfert de maitrise d'ouvrage en vue de la réalisation de travaux sur la RD 135 08/10/2024 11:42:54
D 43.24 Acquisition des parcelles BL 110, BL 112 et BL 114 08/10/2024 11:42:54
D 45.24 Attribution de subventions complémentaires aux associations de la ville de Trèbes 08/10/2024 11:42:54

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