D02.24 Versement au centre communal d'action sociale d'une avance sur sa subvention annuelle de fonctionnement
05/03/2024 11:27:51
D03.24 Délégation au centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aude du pouvoir de négocier de nouveaux contrats d'assurance couvrant les risques statutaires
05/03/2024 11:27:51
D04.24 Modification des conditions de prise en charge des frais de mission du personnel de la ville de Trèbes
05/03/2024 11:27:51
D05.24 Demande de maintien de l'organisation de la semaine scolaire sur quatre jours
05/03/2024 11:27:51
D06.24 Fin de l'expérimentation de l'extinction de l'éclairage public
05/03/2024 11:27:51
D07.24 Attribution au SYADEN d'une mission d'analyse d'opportunité d'énergies renouvelables relative au futur groupe scolaire de l'Aiguille
05/03/2024 11:27:51
D08.24 Lancement de la concertation pour la définition de zones d'accélération pour le développement de la production d'énergies renouvelables
05/03/2024 11:27:51
D09.24 Approbation d'un avenant au contrat bourg-centre
05/03/2024 11:27:51
D10.24 Approbation d'un protocole entre la ville de Trèbes et VNF à propos de la Maison des Gardes
05/03/2024 11:27:51
D11.24 Désignation d'un représentant de la commune pour siéger au PLH du SCOT
07/03/2024 11:07:34
D12.24 Approbation de la rétrocession à la commune de la voirie du lotissement dit Les Platanes
07/03/2024 11:07:34
D13.24 Création d'une servitude de passage de réseaux électriques sous les parcelles communales AY 352, 112,113
07/03/2024 11:07:34
D14.24 Création d'une servitude de passage de réseaux électriques sous les parcelles communales AY 107, 108, 109, 110, 401 et AZ 90
