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Ordre du jour du Conseil municipal du 28 juin 2024

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Publié le 28/06/2024

Délibérations

Titre Lien Date de publication
D25.24 Approbation du compte administratif 2023 de la commune de Trèbes 02/07/2024 12:58:57
Annexe D25.24 - CA MAIRIE 2023 02/07/2024 16:53:00
D26.24 Approbation du compte de gestion 2023 de la commune de Trèbes 02/07/2024 12:58:57
D27.24 Affectation des résultats d'exploitation 2023 02/07/2024 12:58:57
D28.24 Dépenses à imputer sur le compte fêtes et cérémonies 02/07/2024 12:58:57
D29.24 Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes d'Occitanie sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commune (exercices 2018 et suivants) 02/07/2024 12:58:57
annexe D29.24 -rapport chambre régionale des comptes 02/07/2024 12:58:57
D30.24 Taux d'avancement de grade pour l'anné 2024 02/07/2024 12:58:57
D31.24 Actualisation du tableau des effectifs 02/07/2024 12:58:57
D32.24 Convention opérationnelle pour la recomposition urbaine de Trèbes et la protection contre les risques naturels 02/07/2024 15:31:25
D33.24 Attribuation au SYADEN d'une mission d'accompagnement personnalisé en énergie renouvelable électrique 02/07/2024 12:58:57
D34.24 Déclassement et cession d'une fraction de la parcelle AW36 02/07/2024 12:58:57

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