3-MAJORATION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION VERSEE PAR CARCASSONNE AGGLO
18/10/2022 09:06:10
4-FIXATION DES MODALITES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS DANS LE CADRE DE LA COMPTABILITE M57
18/10/2022 09:06:10
5-ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA VILLE DE TREBES
18/10/2022 09:06:10
6-ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
18/10/2022 09:06:10
7-EXPERIMENTATION DE LA PROCEDURE DE LA RUPTURE CONVENTIONNELLE DANS LA FONCTION PUBLIQUE
18/10/2022 09:06:10
8-RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CDG11
18/10/2022 09:06:10
9-RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU SERVICE MUTUALISE DE PROTECTION DES DONNEES PROPOSE PAR LE CDG11
18/10/2022 09:06:10
10-APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT PARTAGE ENTER LES COMMUNES DE TREBES ET DE RIEUX-MINERVOIS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF 'PETITES VILLES DE DEMAIN'
18/10/2022 09:06:10
11-ECHANGE DE LA PARCELLE BM267 CONTE LA PARCELLE AW18
18/10/2022 09:06:10
12-ADHESION A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE 'ARAC OCCITANIE'
18/10/2022 09:06:10
13-ADHESION A L'ASSOCIATION DES COMMUNES DU CANAL DES DEUX MERS
18/10/2022 09:06:10
14-DENOMINATION DES VOIES DE LA ZONE D'ACTIVITE DE BERAGNE
