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Ordre du jour du Conseil municipal du 15 avril 2024

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Publié le 18/04/2024

Délibérations

Titre Lien Date de publication
15.24 Participation de la commune à l'acquisition de composteurs fournis aux particuliers par le COVALDEM 03/05/2024 13:50:04
16.24 Approbation du budget primitif 2024 de la commune de Trèbes 03/05/2024 13:50:04
17.24 Fixation du taux des trois taxes communales 03/05/2024 13:50:04
18.24 Admission en non valeur de créances irrécouvrables 03/05/2024 13:50:04
19.24 Demande modification des horaires des enseignements dans les écoles de Trèbes 03/05/2024 13:50:04
20.24 Sollicitation de la délégation par Carcassonne Agglo de la compétence pour accorder les permis de louer 03/05/2024 13:50:04
21.24 Détermination des zones d'accélération pour le développement de la production d'énergies renouvelables 03/05/2024 13:50:04
22.24 Approbation d'une convention avec la société CITÉO en vue de la lutte contre les déchets abandonnés diffus 03/05/2024 13:50:04
23.24 Cession d'une fraction de la parcelle AW 36 03/05/2024 13:50:04
24.24 Attribution d'une subvention au comité des oeuvres sociales du personnel de la mairie de Trèbes pour l'année 2024 03/05/2024 13:50:04

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