Année :

Ordre du jour du Conseil municipal du 11 avril 2023

Voir le document

Publié le 27/06/2023

Délibérations

Titre Lien Date de publication
04.23 Modification de la composition de la commission des finances et des moyens généraux 27/06/2023 08:41:08
05.23 Adoption du budget primitif 2023 27/06/2023 08:41:08
06.23 Fixation du taux des trois taxes communales 27/06/2023 08:41:08
07.23 Attribution d'une subvention au comité des oeuvres sociales du personnel de la mairie de Trèbes pour l'année 2023 27/06/2023 08:41:08
08.23 Attribution d'une dotation de 15 à chaque nouveau-né de parents résidant à Trèbes 27/06/2023 08:41:08
09.23 Approbation d'une convention de partenariat entre la ville et l'Etat relative à la videoprotection 27/06/2023 08:41:08
9.1 - Convention 27/06/2023 08:41:08
10.23 Adhésion à l'association nationale des élus en charge du sport 27/06/2023 08:41:08
11.23 Cession à Carcassonne Agglo de parcelles sises sur la zone d'activités économiques de Béragne 27/06/2023 08:41:08
11.1 - Modification cadastrale 27/06/2023 08:41:08
11.2 - Evaluation domaniale 27/06/2023 08:41:08

Accessibilité

Texte

A

Réduire

A

Normal

A

Agrandir

Couleurs

Négatif

Noir & blanc

Blanc & noir