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Ordre du jour du Conseil municipal du 5 juin 2026

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Publié le 02/06/2026

Délibérations

Titre Lien Date de publication
37.26 Election des délégués en vue des élections sénatoriales 22/06/2026 17:54:55
38.26 Approbation du compte adminstratif 2025 22/06/2026 17:54:55
39.26 Approbation du compte de gestion 2025 22/06/2026 17:54:55
40.26 Affectation des résultats d'exploitation 22/06/2026 17:54:55
41.26 Attribution de subventions complémentaires aux associations de la ville 22/06/2026 17:54:55
42.26 Actualisatisation de l'organigramme de la ville de Trèbes 22/06/2026 17:54:55
43.26 Fixation du taux d'avancement de grade pour l'année 2026 22/06/2026 17:54:55
44.26 Actualisation du tableau des effectifs 22/06/2026 17:54:55
45.26 Lancement de la démarche de mise aux normes de l'adressage communal et création de la base adresse locale (BAL) 22/06/2026 17:54:55
46.26 Déclassement et cession d'une fraction du domaine public communal au droit de la rue Occitanie 22/06/2026 17:54:55
47.26 Mise à disposition d'un terrain communal au profit d'un organisme de formation au service des collectivités territoriales 22/06/2026 17:54:55

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