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Les délibérations

Titre Date de publication Lien
52.26 Établissement des modalités de la mise à disposition du public du projet de modification n° 4 du plan local d’urbanisme 08/10/2026 11:40 Télécharger le document
53.26 Recrutement et fixation de la rémunération d’un vacataire 08/10/2026 11:40 Télécharger le document
54.26 Délégations d’attributions au Maire de Trèbes 08/10/2026 11:40 Télécharger le document
55.26 Désignation d’un représentant de la commune aux instances de la commission d’évaluation des charges transférées (CLECT) 08/10/2026 11:40 Télécharger le document
56.26 Modification de l’objet social et de la dénomination sociale de la SPL ARAC Occitanie 08/10/2026 11:40 Télécharger le document
57.26 Adhésion au groupement de commandes pour l’installation de dispositifs d’interprétation sur le canal du Midi 08/10/2026 11:40 Télécharger le document
58.26 Attribution d’un véhicule de fonction et fixation des modalités de mise à disposition du véhicule 08/10/2026 11:40 Télécharger le document
59.26 Actualisation du tableau des effectifs 08/10/2026 11:40 Télécharger le document
60.26 Attribution d’une aide financière exceptionnelle à l’Association des Maires de l’Aude en soutien à la commune de Pomas 08/10/2026 11:40 Télécharger le document
61.26 Attribution de subventions complémentaires aux associations de la Ville de Trèbes 08/10/2026 11:40 Télécharger le document
62.26 Cotisation 2026 à l’Association des Communes du Canal des Deux Mers 08/10/2026 11:40 Télécharger le document
63.26 Attribution d’un don au comité de l’Aude de la Ligue contre le Cancer 08/10/2026 11:40 Télécharger le document