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Les délibérations

Titre Date de publication Lien
D25.24 Approbation du compte administratif 2023 de la commune de Trèbes 02/07/2024 12:58:57 Télécharger le document
Annexe D25.24 – CA MAIRIE 2023 02/07/2024 16:53:00 Télécharger le document
D26.24 Approbation du compte de gestion 2023 de la commune de Trèbes 02/07/2024 12:58:57 Télécharger le document
D27.24 Affectation des résultats d’exploitation 2023 02/07/2024 12:58:57 Télécharger le document
D28.24 Dépenses à imputer sur le compte fêtes et cérémonies 02/07/2024 12:58:57 Télécharger le document
D29.24 Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes d’Occitanie sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commune (exercices 2018 et suivants) 02/07/2024 12:58:57 Télécharger le document
annexe D29.24 -rapport chambre régionale des comptes 02/07/2024 12:58:57 Télécharger le document
D30.24 Taux d’avancement de grade pour l’anné 2024 02/07/2024 12:58:57 Télécharger le document
D31.24 Actualisation du tableau des effectifs 02/07/2024 12:58:57 Télécharger le document
D32.24 Convention opérationnelle pour la recomposition urbaine de Trèbes et la protection contre les risques naturels 02/07/2024 15:31:25 Télécharger le document
D33.24 Attribuation au SYADEN d’une mission d’accompagnement personnalisé en énergie renouvelable électrique 02/07/2024 12:58:57 Télécharger le document
D34.24 Déclassement et cession d’une fraction de la parcelle AW36 02/07/2024 12:58:57 Télécharger le document