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Les délibérations

Titre Date de publication Lien
D05.26 Election des membres de la commission d’appel d’offres 09/04/2026 13:11:41 Télécharger le document
D06.26 Election des membres de la commission des services publics 09/04/2026 13:11:41 Télécharger le document
D07.26 Détermination du nombre de membres siégeant au conseil d’administration du CCAS 09/04/2026 13:11:41 Télécharger le document
D08.26 Election des représentants de la commune au conseil d’administration du CCAS 09/04/2026 13:11:41 Télécharger le document
D09.26 Liste des contribuables en vue de la constitution de la commission communale des impôts directs 09/04/2026 13:11:41 Télécharger le document
D10.26 Désignation des représentants de la commune au conseil d’administration de l’EHPAD 09/04/2026 13:11:41 Télécharger le document
D11.26 Désignation des représentants de la commune au syndicat de gestion du collège de Trèbes 09/04/2026 13:11:41 Télécharger le document
D12.26 Désignation des représentants de la commune à la commission du marché dominical 09/04/2026 13:11:41 Télécharger le document
D13.26 Désignation des représentants de la commune aux instances de la régie des quartiers 09/04/2026 13:11:41 Télécharger le document
D14.26 Désignation des représentants de la commune aux instances de l’Agence Technique Départementale de l’Aude 09/04/2026 13:11:41 Télécharger le document
D15.26 Désignation des représentants de la commune aux instances de l’institut thérapeutique, éducatif, et pédagogique de Millegrand 09/04/2026 13:11:41 Télécharger le document
D16.26 Désignation des représentants de la commune aux instance du comité de jumelage 09/04/2026 13:11:41 Télécharger le document
D17.26 Désignation des représentants de la commune aux instances du SYADEN 09/04/2026 13:11:41 Télécharger le document
D18.26 Désignation des membres de la commission des finances et des moyens généraux 09/04/2026 13:11:41 Télécharger le document
D19.26 Mutualisation de la transmission électronique des actes budgétaires entre la commune de Trèbes et le CCAS 09/04/2026 13:11:41 Télécharger le document
D20.26 DOB 2026 09/04/2026 13:11:41 Télécharger le document
D21.26 Indemnités de fonction des élus municipaux 09/04/2026 13:11:41 Télécharger le document
D22.26 Majoration des indemnités de fonction des élus municipaux 09/04/2026 13:11:41 Télécharger le document