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Les délibérations

Titre Date de publication Lien
D13.25 Approbation du compte administratif 2024 de la commune de Trèbes 30/06/2025 17:52:59 Télécharger le document
Annexe 13.25 – CA 2024 26/08/2025 09:18:04 Télécharger le document
D14.25 Approbation du compte de gestion 2024 de la commune de Trèbes 30/06/2025 17:52:59 Télécharger le document
D15.25 Affectation des résultats d’exploitation 2025 30/06/2025 17:52:59 Télécharger le document
D16.25 Revalorisation de l’attribution de compensation dans le cadre du pacte financier et fiscal 30/06/2025 17:52:59 Télécharger le document
D17.25 Attribution d’une subvention au SDIS de l’Aude en vue de la réalisation de travaux sur le centre d’incendie et de secours de Trèbes 30/06/2025 17:52:59 Télécharger le document
D18.25 Fixation du taux d’avancement de grade pour l’année 2025 30/06/2025 17:52:59 Télécharger le document
D19.25 Actualisation du tableau des effectifs 30/06/2025 17:52:59 Télécharger le document
D20.25 Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à signer les autorisations d’urbanisme en cas d’intéressement du maire 30/06/2025 17:52:59 Télécharger le document
D21.25 Convention de transfert de maitise d’ouvrage en vue de la réalisation de travaux sur la RD 610 30/06/2025 17:52:59 Télécharger le document
D22.25 Convention de transfert de maitrise d’ouvrage en vue de la réalisation de travaux sur la RD301 30/06/2025 17:52:59 Télécharger le document
D23.25 Création d’une servitude de passage de canalisations de gaz sous un terrain communal 30/06/2025 17:52:59 Télécharger le document