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Les délibérations

Titre Date de publication Lien
24.25 Décision modificative n°1 du budget primitif 2025 08/10/2025 14:47:21 Télécharger le document
25.25 Actions entreprises suite aux observations et recommandations formulées par la Chambre Réf 08/10/2025 10:08:51 Télécharger le document
26.25 Indemnité de gardiennage de l’église de Trèbes pour l’année 2025 08/10/2025 10:08:51 Télécharger le document
27.25 Attribution de subventions complémentaires aux associations de la ville de Trèbes 08/10/2025 10:08:51 Télécharger le document
28.25 Attribution d’une subvention de 10 000€ au bénéfice des communes sinistrées par l’incendie d’août 2025 08/10/2025 10:08:51 Télécharger le document
29.25 Acquisition du terrain de l’EHPAD Madeleine des Garets en vue de la mise en oeuvre du fonds de prévention des risques naturels majeurs 08/10/2025 10:08:51 Télécharger le document
30.25 Acquisition définitive de terrains dans le cadre de la mise en oeuvre du fonds de prévention des risques naturels majeurs 08/10/2025 10:08:51 Télécharger le document
31.25 Cession de bâtiments modulaires à Carcassonne Agglo 08/10/2025 10:08:51 Télécharger le document
32.25 Acquisition de la parcelle AX 003 08/10/2025 10:08:51 Télécharger le document
33.25 Ouverture de postes pour le recrutement d’agents en vue du recensement 2026 de la population 08/10/2025 10:08:51 Télécharger le document
34.25 Mise à disposition d’une fraction de la parcelle AS32 en vue de l’installation d’un poste de transformation 08/10/2025 10:08:51 Télécharger le document
35.25 Autorisation de cession de délégation de service public du crématorium de Trèbes 08/10/2025 10:08:51 Télécharger le document
36.25 Actualisation du tableau des effectifs 08/10/2025 10:08:51 Télécharger le document
37.25 Déclassement et cession d’une fraction des parcelles BM 78 et 79 et d’une fraction du domaine public 08/10/2025 10:08:51 Télécharger le document