Année :

Les délibérations

Titre Date de publication Lien
15.24 Participation de la commune à l’acquisition de composteurs fournis aux particuliers par le COVALDEM 03/05/2024 13:50:04 Télécharger le document
16.24 Approbation du budget primitif 2024 de la commune de Trèbes 03/05/2024 13:50:04 Télécharger le document
Annexe 16.24 -BP 2024 26/08/2025 09:15:14 Télécharger le document
17.24 Fixation du taux des trois taxes communales 03/05/2024 13:50:04 Télécharger le document
18.24 Admission en non valeur de créances irrécouvrables 03/05/2024 13:50:04 Télécharger le document
19.24 Demande modification des horaires des enseignements dans les écoles de Trèbes 03/05/2024 13:50:04 Télécharger le document
20.24 Sollicitation de la délégation par Carcassonne Agglo de la compétence pour accorder les permis de louer 03/05/2024 13:50:04 Télécharger le document
21.24 Détermination des zones d’accélération pour le développement de la production d’énergies renouvelables 03/05/2024 13:50:04 Télécharger le document
22.24 Approbation d’une convention avec la société CITÉO en vue de la lutte contre les déchets abandonnés diffus 03/05/2024 13:50:04 Télécharger le document
23.24 Cession d’une fraction de la parcelle AW 36 03/05/2024 13:50:04 Télécharger le document
24.24 Attribution d’une subvention au comité des oeuvres sociales du personnel de la mairie de Trèbes pour l’année 2024 03/05/2024 13:50:04 Télécharger le document