Année :

Les délibérations

Titre Date de publication Lien
D23.26 Approbation du règlement intéeieur du conseil municipal de Trèbes 22/04/2026 12:13:59 Télécharger le document
D24.26 Instauration d’une commission municipale événementiel 22/04/2026 12:13:59 Télécharger le document
D25.26 Instauration d’une commission municipale aménagements urbains 22/04/2026 12:13:59 Télécharger le document
D26.26 Instauration d’une commission municipale Canal du Midi 22/04/2026 12:13:59 Télécharger le document
D27.26 Mutualisation de la transmission électronique des actes entre la commune et le syndicat intercommunal de gestion du collège de Trèbes 22/04/2026 12:13:59 Télécharger le document
D28.26 1tablissement d’un comité social territorial mutualisé entre la ville de Trèbes et son CCAS 22/04/2026 12:13:59 Télécharger le document
D29.26 Détermination du nommbre de représentants du personnel au comité social territorial de la commune de Trèbes et de son CCAS 22/04/2026 12:13:59 Télécharger le document
D29.26 Détermination du nommbre de représentants du personnel au comité social territorial de la commune de Trèbes et de son CCAS 22/04/2026 12:13:59 Télécharger le document
D30.26 Approbation du budget primitif 2026 de la ville de Trèbes 22/04/2026 12:13:59 Télécharger le document
D31.26 Fixation du taux des trois taxes communales 22/04/2026 12:13:59 Télécharger le document
D32.26 Approbation d’une convention avec le SYADEN en vue de l’adhésion à la collecte et à la valorisation des certificats d’économie d’énergie 22/04/2026 12:13:59 Télécharger le document
D33.26 Attribution d’une subvention au comité des oeuvres sociales du personnel de la ville de Trèbes 22/04/2026 12:13:59 Télécharger le document
D34.26 Adhésion à l’association Acteur du Canal du Midi 22/04/2026 12:13:59 Télécharger le document
D35.26 Attribution du nom impasse Claude Debussy à une voie ouverte au public 22/04/2026 12:13:59 Télécharger le document
D36.26 Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à signer les autorisations d’urbanisme en cas d’intéressement du maire 22/04/2026 12:13:59 Télécharger le document