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Les délibérations

Titre Date de publication Lien
D 46.24 Adésion au contrat-groupe d’assurances statutaires du CDG 11 30/12/2024 15:02:39 Télécharger le document
D 47.24 Adhésion à la convention de participation proposée par le centre de gestion de la fonction publique territorialer de l’Aude relative au risque prévoyance. 30/12/2024 15:02:39 Télécharger le document
D48.24 Acquisition définitive de terrains dans le cadre de la mise en oeuvre du fonds de prévention 30/12/2024 15:02:39 Télécharger le document
D 49.24 Corrections comptables à la suite de la synthèse des comptes 2023 30/12/2024 15:02:39 Télécharger le document
D50.24 Décision modificative n°1 du budget primitif 2024 09/01/2025 14:39:44 Télécharger le document
D 51.24 Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle au bénéfice de Monsieur le Maire 30/12/2024 15:02:39 Télécharger le document
D 52.24 Anticipation des dépenses d’investissement 2025 30/12/2024 15:02:39 Télécharger le document
D 53.24 Indemnité de gardiennage de l’Église de Trèbes pour l’année 2024 30/12/2024 15:02:39 Télécharger le document
D 54.24 Attribution de subventions complémentaires aux associations de la ville de Trèbes 30/12/2024 15:02:39 Télécharger le document
D 55.24 Actualisation du tableau des effectifs 30/12/2024 15:02:39 Télécharger le document
D 56.24 Allongement du délai d’absence pour congé maladie ordinaire avant suspension du régime indemnitaire mensuel 30/12/2024 15:02:39 Télécharger le document
D 57.24 Mise en place du nouveau régime indemnitaire de la police municipale 30/12/2024 15:02:39 Télécharger le document
D 58.24 Création d’un groupement de commandes permanent pour la mise en place du dispositif du permis de louer 30/12/2024 15:02:39 Télécharger le document
D 59.24 Approbation d’une convention d’occupation temporaire de la Maison des Gardes 30/12/2024 15:02:39 Télécharger le document
D 60.24 Convention en vue de l’installation et de l’entretien de plantations sur la voie 30/12/2024 15:02:39 Télécharger le document
D 61.24 Cession d’une surface communale prélévée sur les parcelles BD 206et BD 39 30/12/2024 15:02:39 Télécharger le document
D 62.24 Acquisition de parcelles propriétés de la SA DEVIQ France 30/12/2024 15:02:39 Télécharger le document
D 63.24 Opération d’autoconsommation collective 30/12/2024 15:02:39 Télécharger le document
D 64.24 Appel à manifestation d’interet pour un projet photovoltaïque sur le complexe sportif de l’Aiguille 30/12/2024 15:02:39 Télécharger le document