Ordre du jour :
– FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021
Point présenté par Monsieur le Maire
– FINANCES PUBLIQUES
2. Débat d’orientations budgétaires 2022
Rapport présenté par Monsieur Didier Carbonnel
3. Fixation du taux des deux taxes communales
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
4. Majoration de l’attribution de compensation versée par Carcassonne Agglo
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
5. Fixation des modalités d’amortissement des immobilisations dans le cadre de la comptabilité M57
Projet de délibération présenté par Madame Lucette Diedrich
6. Adoption du règlement budgétaire et financier de la ville de Trèbes
Projet de délibération présenté par Madame Lucette Diedrich
– RESSOURCES HUMAINES
7. Actualisation du tableau des effectifs
Projet de délibération présenté par Monsieur Philippe Quesnel
8. Expérimentation de la procédure de rupture conventionnelle dans la fonction publique
Projet de délibération présenté par Monsieur Francis de Prado
9. Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine préventive du CDG11
Projet de délibération présenté par Madame Jeannine Garino
10. Renouvellement de l’adhésion au service mutualisé de protection des données proposé par le CDG11
Projet de délibération présenté par Madame Nathalie Billeci
11.Approbation d’une convention de mise à disposition d’un agent partagé entre les communes de Trèbes et de Rieux-Minervois dans le cadre du dispositif « petites villes de demain »
Projet de délibération présenté par Monsieur Jacques Sentenac
– AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
12. Échange de la parcelle BM 267 contre la parcelle AW 18
Projet de délibération présenté par Monsieur Stéphane Sanchez
13. Adhésion à la société publique locale « ARAC OCCITANIE »
Projet de délibération présenté par Monsieur Marc Maynard
14. Adhésion à l’association des communes du canal des deux mers
Projet de délibération présenté par Madame Odile Mitais
15. Dénomination des voies de la zone d’activité de Béragne
Projet de délibération présenté par Monsieur Bernard Castans
– INFORMATIONS ET QUESTIONS
16. Informations sur les actes signés par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation
Information présentée par Madame Maryse Saint-André
17. Questions diverses
