Début de la séance : 19h30
Ordre du jour :
Fonctionnement du Conseil municipal :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2016
Finances publiques :
2. Indemnité de conseil au receveur municipal pour l’année 2016
3. Décision modificative
Subventions :
4. Renouvellement de demande de subventions pour la réalisation de la deuxième tranche des travaux d’installation d’un dispositif de vidéoprotection
5. Demande de subventions pour la réalisation de la deuxième tranche de l’opération de réhabilitation du centre ancien et des berges du canal du Midi
6. Demande de subventions pour la réalisation de la deuxième tranche des travaux de réaménagement de la RD 206
7. Demande de subventions pour la réalisation de travaux d’accessibilité sur les bâtiments communaux
8. Demande de subventions pour l’aménagement des locaux de la police municipale
9. Demande de subventions en vue de la réalisation d’une nouvelle desserte du quartier Bonnecaze et de la liaison entre l’avenue Pierre Curie et le centre ancien de Trèbes
Personnel communal :
10. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel pour le personnel de la commune de Trèbes
11. Approbation du livret d’accueil à destination des agents de la commune de Trèbes
12. Création d’un emploi permanent de directeur du camping municipal
13. Approbation de la convention de mise à disposition de personnel ALAE / TAP conclue avec le CIAS Carcassonne Agglo Solidarité
Écoles :
14. Approbation de la convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail conclue entre l’académie de Montpellier et la commune de Trèbes
Urbanisme :
15. Approbation d’une convention de partenariat avec l’établissement public foncier régional Languedoc-Roussillon
Propriétés publiques :
16. Approbation d’une servitude de passage de lignes électriques souterraines sous la parcelle communale cadastrée AX n° 54
17. Délégation à Madame Gisèle JOURDA du pouvoir de représenter la commune lors de la signature du bail emphytéotique administratif entre la commune de Trèbes et le comité départemental de tennis de l’Aude
Intercommunalité :
18. Approbation de la modification des statuts du syndicat oriental des eaux de la Montagne Noire
Informations et questions :
19. Jury Criminel 2017
20. Information sur les arrêtés et conventions pris dans le cadre de la délégation d’attributions à Monsieur le Maire
21. Questions orales.