CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 9 OCTOBRE

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PA225543Début de la séance : 19H30

ORDRE DU JOUR :

POINT LIMINAIRE : motion contre la suppression des contrats aidés

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Point présenté par Monsieur le Maire
2. Élection du 8ème adjoint au Maire. Élection présidée par Monsieur le Maire

FINANCES PUBLIQUES
3. Indemnité de conseil au receveur municipal pour l’année 2017. Projet de délibération présenté par Monsieur Didier CARBONNEL
4. Indemnité de gardiennage de l’Église de Trèbes pour l’année 2017. Projet de délibération présenté par Monsieur Didier CARBONNEL
5. Demande à Carcassonne Agglo du versement du FPIC pour l’année 2017. Projet de délibération présenté par Monsieur Didier CARBONNEL

URBANISME
6. Délégation à l’établissement public foncier Languedoc-Roussillon du droit de préemption urbain. Projet de délibération présenté par Monsieur Patrice LEPLAT

PROPRIÉTÉS PUBLIQUES
7. Déclassement et cession de la parcelle BM 286. Projet de délibération présenté par Monsieur Raphaël PIEDRA
8. Déclassement et cession de la parcelle BM 288. Projet de délibération présenté par Monsieur Raphaël PIEDRA

ÉDUCATION
9. Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail. Projet de délibération présenté par Madame Catherine PEIX


VIE ASSOCIATIVE
10. Attribution d’une subvention à l’association Music Show. Projet de délibération présenté par Madame Odile MITAIS
11. Participation au financement des licences sportives en faveur des jeunes Trébéens. Projet de délibération présenté par Monsieur Frank OLLAGNIER

SUBVENTIONS
12. Demande d’une subvention au Département et à la Région pour le financement de la troisième tranche du projet de réhabilitation du centre ancien de Trèbes et du Canal du Midi. Projet de délibération présenté par Monsieur Patrice LEPLAT
13. Demande de subvention à l’État et au Département pour le réaménagement des locaux de la police municipale. Projet de délibération présenté par Monsieur Stéphane SANCHEZ
14. Demande de subvention à l’État et au Département en vue de la réhabilitation du square Ravel. Projet de délibération présenté par Monsieur Patrice LEPLAT

INFORMATIONS ET QUESTIONS
15. Liste préparatoire de la liste annuelle du jury d’assises 2018. Information présentée par Madame Maryse SAINT-ANDRÉ
16. Information sur les arrêtés et conventions pris dans le cadre de la délégation d’attributions à Monsieur le Maire. Information présentée par Madame Maryse SAINT-ANDRÉ
17. Questions diverses.