Jeudi 22 Juin, 19 h 30, Conseil municipal

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19149439 1324967164266180 2767612650143928603 nORDRE DU JOUR

 

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

             1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance. Point présenté par Monsieur le Maire

 

FINANCES PUBLIQUES

 2. Approbation du compte administratif 2016 du budget de la commune de Trèbes

    Projet de délibération présenté par Monsieur Didier CARBONNEL

 

3. Approbation du compte de gestion 2016 du budget de la commune de Trèbes

    Projet de délibération présenté par Monsieur Didier CARBONNEL

 

4. Affectation des résultats d’exploitation 2016

    Projet de délibération présenté par Monsieur Didier CARBONNEL

 

URBANISME ET AMÉNAGEMENT

5. Présentation du plan d’aménagement et de développement durables

    Projet de délibération présenté par Monsieur Patrice LEPLAT

 

6. Application des dispositions relatives à la modernisation du contenu des

    plans locaux d’urbanisme à la procédure de révision en cours

    Projet de délibération présenté par Monsieur Patrice LEPLAT

 

7. Autorisation d’ester en justice en vue de la défense des intérêts de la

    commune dans un recours contre un arrêté préfectoral autorisant

    l’exploitation d’une carrière alluvionnaire sur le territoire communal

    Projet de délibération présenté par Monsieur Patrice LEPLAT

 

8. Adhésion à la Fondation du Patrimoine

    Projet de délibération présenté par Monsieur Patrice LEPLAT

 

9. Adhésion à la Charte d’engagement à préserver et à mettre en valeur le bien UNESCO Canal du Midi

    Projet de délibération présenté par Monsieur Patrice LEPLAT

 

10. Création d’un périmètre de lutte contre les termites

       Projet de délibération présenté par Monsieur Stéphane SANCHEZ

 

11. Convention relative à la réalisation et à l’entretien de l’aire de covoiturage multimodale située au giratoire de Béragne

       Projet de délibération présenté par Monsieur Raphaël PIEDRA

 

RESSOURCES HUMAINES

12. Modification du tableau des effectifs

       Projet de délibération présenté par Monsieur Didier CARBONNEL

 

ÉDUCATION

13. Approbation du projet éducatif territorial de la ville de Trèbes pour l’année scolaire 2017-2018

Projet de délibération présenté par Madame Catherine PEIX

 

PROPRIETES PUBLIQUES

14. Changement de nom de l’Office Municipal des Sports et des Loisirs

Projet de délibération présenté par Madame Catherine CANTIÉ

 

SUBVENTIONS

15. Attributions de subventions complémentaires aux associations de la commune

Projet de délibération présenté par Monsieur Frank OLLAGNIER

 

16. Demande d’un complément de subventions pour l’opération toitures

Projet de délibération présenté par Monsieur Stéphane SANCHEZ

  

17. Demande de subvention à l’État pour le réaménagement des locaux de la police municipale

Projet de délibération présenté par Monsieur Stéphane SANCHEZ

 

18. Demande de subvention pour la sécurisation des déplacements sur la rue Debussy

Projet de délibération présenté par Monsieur Stéphane SANCHEZ

 

19. Demande de subvention pour la sécurisation des déplacements doux en bordure du Canal du Midi

Projet de délibération présenté par Madame Odile MITAIS

 

20. Demande d’une subvention pour la sécurisation des déplacements piétons sur la rue d’Anjou

Projet de délibération présenté par Monsieur Raphaël PIEDRA

 

21. Demande d’une subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse pour le financement des actions préconisées par le plan d’amélioration des pratiques phytosanitaires et horticoles

Projet de délibération présenté par Monsieur Raphaël PIEDRA

 

 

INFORMATIONS ET QUESTIONS

22. Information sur les arrêtés et conventions pris dans le cadre de la délégation d’attributions à Monsieur le Maire

        Information présentée par Madame Maryse SAINT-ANDRÉ

 

23. Questions diverses