Conseil municipal du 3 Avril 2017

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IMG 1283Début de la séance : 19H30. Salle des délibérations

ORDRE DU JOUR :

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

 1. Adoption du procès-verbal de la séance du 23 février 2017

    Projet de délibération présenté par Monsieur le Maire

 

FINANCES PUBLIQUES

 2. Adoption du compte administratif 2016 du camping municipal de Trèbes

    Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

 3. Approbation du compte de gestion 2016 du camping municipal de Trèbes

    Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

 4. Affectation des résultats d’exploitation 2016 du camping municipal vers  le budget primitif 2017 M4 du camping municipal

    Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

 5. Fixation du taux des trois taxes communales

    Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

 6. Adoption du budget 2017 de la commune de Trèbes

    Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

 7. Adoption du budget 2017 du camping municipal de Trèbes

    Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

 8. Attribution d’une subvention au Comité des œuvres sociales du personnel    de la mairie de Trèbes pour l’année 2017

    Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

 

RESSOURCES HUMAINES

 9. Fixation du taux concernant la possibilité d’avancements de grades pour le personnel de la mairie de Trèbes pour l’année 2017

    Projet de délibération présenté par Monsieur le Maire

 10. Approbation d’une convention d’adhésion au service de correspondant  informatique et libertés mutualisé du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Aude

     Projet de délibération présenté par Monsieur le Maire

11. Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour l’année 2017

      Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

 

URBANISME

 12. Demande de déclaration d’utilité publique du projet de déviation sur les berges de l’Aude

       Projet de délibération présenté par Monsieur le Maire

 

INFORMATIONS ET QUESTIONS

 13. Information sur les arrêtés et conventions pris dans le cadre de la délégation d’attributions à Monsieur le Maire

        Information présentée par Madame Maryse Saint-André

 14. Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes Occitanie sur la gestion de 2009 à aujourd'hui

       Rapport présenté par Monsieur le Maire

 15. Questions diverses