Conseil municipal 23 Février 2017

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IMG 1017 CopierDébut de la séance : 19H30

 

ORDRE DU JOUR :

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL :

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2016

    Projet de délibération présenté par Monsieur le Maire 

FINANCES PUBLIQUES :

2. Débat d’orientation budgétaire

    Projet de délibération présenté par Monsieur le Maire

URBANISME :

3. Refus du transfert à Carcassonne Agglo de la compétence en matière du plan local d’urbanisme

    Projet de délibération présenté par Monsieur Patrice Leplat

PROPRIETES PUBLIQUES :

4. Proposition d’acquisition d’un terrain appartenant à la société « Grandes huileries métropolitaines »

    Projet de délibération présenté par Monsieur Patrice Leplat

5. Approbation d’une convention de gestion piscicole et halieutique du Lac "Espace Loisirs René Coll" entre la commune de Trèbes et l’association "Pêche Loisir Lac Trébéen"

    Projet de délibération présenté par Monsieur Frank Ollagnier

INFORMATIONS ET QUESTIONS :

6.  Information sur les arrêtés et conventions pris dans le cadre de la délégation d’attributions à Monsieur le Maire

     Présentée par Madame Maryse Saint-André.

7. Questions orales.