Jeudi 23 Juin à 19 H 30 : CONSEIL MUNICIPAL

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conseil municipalORDRE DU JOUR

Fonctionnement du Conseil municipal

Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2016

Finances publiques

Attribution de l’indemnité de gardiennage de l’Église de Trèbes pour l’année 2016

Gestion du personnel

Modification du tableau des effectifs du personnel de la Mairie de Trèbes : suppression des postes non pourvus 2016

Rectification de la période d’astreinte des services techniques

Approbation du projet éducatif de territoire pour la rentrée scolaire 2016-2017

Travaux

Demande de subvention auprès du Syndicat Audois d’Energies pour la réalisation de travaux d’éclairage public dans le cadre du réaménagement de la RD 206

Contrats

Approbation de la délégation d’aménagement de la RD 206

Approbation d’une convention d’assistance dans le recueil et la garde d’animaux errants.

Approbation du principe de la délégation du service public de gestion et d’exploitation du marché dominical

Approbation d’une convention d’adhésion à la prestation de diagnostic en éclairage public conclue avec le Syndicat Audois d’Énergies

Acquisition de l’immeuble sis 1, rue Riquet

Sports et loisirs

Participation au financement des licences sportives en faveur des jeunes trébéens

Environnement

Demande d’aide financière auprès de l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour la réalisation d’un plan d’amélioration des pratiques phytosanitaires et horticoles

Informations et questions

Information sur les arrêtés et conventions pris dans le cadre de la délégation d’attributions à Monsieur le Maire

Questions orales