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Début de séance : 19h30 - Salle des congrès 

 

ORDRE DU JOUR :

 

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 décembre 2020

Point présenté par Monsieur le Maire

 

FINANCES PUBLIQUES 

2. Débat d’orientations budgétaires 2021

Projet présenté par Monsieur le Maire

3. Approbation d’une convention entre Carcassonne Agglo et la commune de Trèbes pour le partage du nouveau produit fiscal généré par la zone d’activités économiques de Béragne

Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

 

RESSOURCES HUMAINES

4. Création d’un emploi permanent de chef de police municipale principal de première classe

Projet de délibération présenté par Monsieur Frank Ollagnier

5.  Actualisation du tableau des effectifs

Projet de délibération présenté par Monsieur Francis De Prado

 

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

6. Approbation d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux sur la RD 610 en vue du recalibrage du réseau pluvial

Projet de délibération présenté par Monsieur Stéphane Sanchez

7. Acquisition d’un nouveau bien éligible au fonds de prévention des risques naturels majeurs

Projet de délibération présenté par Madame Catherine Peix

8. Demande d’une subvention pour financer l’acquisition et la déconstruction d’un nouveau bien éligible au fonds de prévention des risques naturels majeurs

Projet de délibération présenté par Madame Catherine Peix

 

PROPRIÉTÉS PUBLIQUES

9. Acquisition de la maison sise au 8 place du Marché

Projet de délibération présenté par Madame Lucette Diedrich

10. Déclassement et cession d’une fraction du domaine public communal au droit de la rue du Larzac

Projet de délibération présenté par Monsieur Jacques Sentenac

11. Déclassement et cession d’une fraction du domaine public communal à l’angle de la rue du Larzac et de la rue du Sidobre

Projet de délibération présenté par Monsieur Jacques Sentenac

12. Déclassement de la parcelle n° BC 424

Projet de délibération présenté par Monsieur Stéphane Sanchez

13. Constat de la désaffectation de la salle Pierre-Paul Riquet

Projet de délibération présenté par Madame Laetitia Laroche

14. Création d’une servitude de passage de réseaux électriques sur des parcelles communales

Projet de délibération présenté par Monsieur Marc Maynard

15. Acquisition de parcelles propriété de la SA DEVIQ FRANCE

Projet de délibération présenté par Monsieur Marc Maynard

 

INFORMATIONS ET QUESTIONS

16. Informations sur les actes signés par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation

Informations présentées par Mme Maryse Saint-André

17. Questions diverses