CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 7 DÉCEMBRE 2020

Affichages : 302

IMG 9001Début de la séance : 19 H 30 - Salle des congrès

ORDRE DU JOUR :

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 octobre 2020

Point présenté par Monsieur le Maire

2. Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal de la ville de Trèbes

Projet de délibération présenté par Madame Nathalie Billeci

3. Adhésion au dispositif « @CTES » en vue de la dématérialisation des documents soumis au contrôle de légalité ou au contrôle budgétaire

Projet de délibération présenté par Madame Laetitia Laroche

 

RESSOURCES HUMAINES

4. Actualisation du tableau des effectifs

Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

5. Modification de la délibération du 24 octobre 2016 mettant en place le RIFSEEP

Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

6. Adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Aude

Projet de délibération présenté par Monsieur Francis De Prado

7. Approbation d’une convention de partenariat avec le CIAS Carcassonne Agglo Solidarité pour la mise à disposition d’un agent au profit de la crèche

Projet de délibération présenté par Madame Jeannine Garino

 

FINANCES PUBLIQUES

8. Approbation d’un partenariat avec Carcassonne Agglo pour la création d’un fonds territorial de soutien aux entreprises dans le cadre de la crise sanitaire

Projet de délibération présenté par Monsieur le Maire

 

URBANISME

9. Refus du transfert à Carcassonne Agglo de la compétence en matière de plan local d’urbanisme

Projet de délibération présenté par Monsieur le Maire

 

PATRIMOINE

10. Adhésion à la Fondation du Patrimoine pour l’année 2021

Projet de délibération présenté par Monsieur Bernard Castans

 

PROPRIÉTÉS PUBLIQUES

11. Déclassement anticipé de la salle Pierre-Paul Riquet et de ses accessoires

Projet de délibération présenté par Monsieur Jacques Sentenac

12. Cession à la société Bayer de la salle Pierre-Paul Riquet et de ses accessoires

Projet de délibération présenté par Monsieur Jacques Sentenac

13. Déclassement et cession à la société Bayer de la parcelle n° AR 96
Projet de délibération présenté par Monsieur Jacques Sentenac

14. Acquisition de l’immeuble sis au 37 avenue Pasteur

Projet de délibération présenté par Monsieur Jean-Pierre Lasgouzes

15. Acquisition d’un ensemble immobilier sis au 2 chemin de la Chaussée et au 2 place de la République

Projet de délibération présenté par Monsieur Jacques Sentenac

16. Acquisition d’une parcelle en vue de la création de jardins familiaux

 Projet de délibération présenté par Monsieur Marc Maynard

17. Lancement des démarches en vue de l’acquisition des parcelles BL 91, 92, 93 et 103

Projet de délibération présenté par Monsieur Stéphane Sanchez

 

VIE ASSOCIATIVE

18. Attribution de subventions complémentaires aux associations de la commune

Projet de délibération présenté par Monsieur Jean-Marc Lafon

19. Demande de rétrocession d’une subvention versée à l’association ASC Cyclisme

Projet de délibération présenté par Monsieur Jean-Marc Lafon

 

INFORMATIONS ET QUESTIONS

20. Informations sur les actes signés par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation

Informations présentées par Mme Maryse Saint-André

21. Questions diverses