CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 8 OCTOBRE 2020

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CM 2è mandatDébut de la séance : 19 H 30

- Salle des Congrès - en raison des règles de distanciation, le nombre de places assises dans le public sera limité.


ORDRE DU JOUR : 

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2020

Point présenté par Monsieur le Maire 

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2020

Point présenté par Monsieur le Maire 

3. Nomination des représentants de la commune aux instances du SYADEN

Point présenté par Monsieur le Maire

 

FINANCES PUBLIQUES

4. Indemnité de gardiennage de l’Église de Trèbes pour l’année 2020

Projet de délibération présenté par Monsieur Bernard Castans

 

RESSOURCES HUMAINES

5. Actualisation du tableau des effectifs

Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

6. Modification des conditions de remboursement des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel communal

Projet de délibération présenté par Monsieur Francis De Prado

7. Signature d’une convention d’adhésion au service de mise à disposition de personnel du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Aude

Projet de délibération présenté par Monsieur Francis de Prado

8. Signature d’une convention relative à la disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire pendant son temps de travail

Projet de délibération présenté par Monsieur Stéphane Sanchez

 

PROPRIÉTÉS PUBLIQUES

9. Déclassement et cession des locaux de l’ancienne école maternelle de l’Aiguille dans le cadre de la mise en œuvre du fonds Barnier

Projet de délibération présenté par Monsieur Jacques Sentenac

10. Acquisition de la salle du « Bal à Aude »

Projet de délibération présenté par Monsieur Jacques Sentenac

11. Acquisition d’un hangar en vue du regroupement des services techniques

 Projet de délibération présenté par Monsieur Marc Maynard

12. Création d’une servitude de passage de réseaux électriques sur des parcelles communales

Projet de délibération présenté par Monsieur Marc Maynard

 

TRANSPORTS SCOLAIRES

13. Approbation d’un avenant à la convention relative à la mise en œuvre d’une prestation complémentaire en matière de transport scolaire

Projet présenté par Madame Jeannine Garino

 

TRAVAUX

14. Approbation d’une convention tripartite d’adhésion à l’accompagnement personnalisé d’un projet ENR dans le cadre de la reconstruction de la piscine

Projet de délibération présenté par Madame Cathy Peix

  

VIE ASSOCIATIVE

15. Attribution de subventions complémentaires aux associations de la commune

Projet de délibération présenté par Monsieur Jean-Marc Lafon

 

INFORMATIONS ET QUESTIONS

16. Informations sur les actes signés par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation

Informations présentées par Mme Maryse Saint-André

 

17. Questions diverses.