CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 2 DÉCEMBRE 2019

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2décembreDébut de la séance : 19H30 - Salle des Délibérations.

ORDRE DU JOUR :

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
Point présenté par Monsieur le Maire

FINANCES PUBLIQUES
2. Modification n° 1 du budget primitif 2019.
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnelµ

RESSOURCES HUMAINES 
3. Fixation du taux d’avancement de grade des agents communaux de TrèbeS;
 Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
4. Actualisation du tableau des effectifs : 
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel.
5. Ouverture de postes pour le recrutement de saisonniers en vue du recensement de la population;
Projet de délibération présenté par Madame Maryse Saint-André.

SÉCURITÉ PUBLIQUE
6. Renouvellement de la convention de coordination entre la gendarmerie nationale et la police municipale.
Projet de délibération présenté par Monsieur Stéphane Sanchez

7. Attribution à la SARL RAZOUS de la délégation du service public de fourrière automobile sur le territoire de la commune de Trèbes.
 Projet de délibération présenté par Monsieur Stéphane Sanchez

URBANISME

8. Acquisition de nouveaux biens éligibles au fonds de prévention des risques naturels majeurs.
Projet de délibération présenté par Madame Jeannine Garino
9. Demande d’une subvention pour financer l’acquisition et la déconstruction de nouveaux biens éligibles au fonds de prévention des risques naturels majeurs.
 Projet de délibération présenté par Madame Jeannine Garino;
10. Demande d’une subvention au SYADEN pour la réhabilitation de l’éclairage public à Trèbes.
 Projet de délibération présenté par M. Raphaël Piedra;
11. Approbation de la rétrocession à la commune de la voirie existante de la première tranche du lotissement « Les Coteaux Fleuris.
 Projet de délibération présenté par M. Raphaël PiedrA;

SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
12. Demande d’une subvention pour la réalisation de travaux d’entretien de la charpente du COSEC et du dojo départemental.

Projet de délibération présenté par Monsieur Frank Ollagnier.
13. Attribution de subventions complémentaires aux associations de la communE;

 Projet de délibération présenté par Monsieur Frank Ollagnier

INFORMATIONS ET QUESTIONS
14. Information sur les arrêtés et conventions pris dans le cadre de la délégation d’attributions à Monsieur le Maire.

Information présentée par Madame Maryse Saint-André.

15. Questions diverses