CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 SEPTEMBRE 2019

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 24 SEPTEMBRESalle des Délibérations  -  Début de la séance : 19H30

ORDRE DU JOUR

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

URBANISME ET AMÉNAGEMENT

2. Reconstruction de la piscine municipale.

3. Approbation du contrat bourg-centre.

4. Acquisition des biens éligibles au fonds de prévention des risques naturels majeurs.

5. Demande d’une subvention pour financer l’acquisition et la déconstruction des biens éligibles au fonds de prévention des risques naturels majeurs.

FINANCES PUBLIQUES

6. Remboursement à la Régie des Transports de Carcassonne Agglo des frais d’inscription au transport scolaire

7. Demande à Carcassonne Agglo du versement du fonds de péréquation intercommunal pour l’année 2019.

8. Indemnité de gardiennage de l’Église de Trèbes pour l’année 2019.

9. Attribution de subventions complémentaires aux associations de la commune.

RESSOURCES HUMAINES

10. Actualisation du tableau des effectifs.

PROPRIÉTÉS PUBLIQUES
11. Déclassement et cession à Carcassonne Agglo de voies de la zone de Béragne.

12. Création d’une servitude de passage sur le domaine communal au profit de la parcelle BM n° 262

13. Acquisition des parcelles constitutives de l’impasse des Auzis.

14. Acquisition de parcelles sur le secteur de la Pège.

INFORMATIONS ET QUESTIONS

15. Information sur les arrêtés et conventions pris dans le cadre de la délégation d’attributions à Monsieur le Maire.

16. Questions diverses