CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 MARS 2019

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doc01736120190325140936 001Début de la séance publique : 19H30

ORDRE DU JOUR :

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL :
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

  Point présenté par Monsieur le Maire

FINANCES PUBLIQUES :

 2. Approbation du compte administratif 2018 du camping municipal de Trèbes

     Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

 3. Approbation du compte de gestion 2018 du camping municipal de Trèbes

     Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

 4. Fermeture du budget annexe du camping municipal de Trèbes

     Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

 5. Affectation des résultats d’exploitation 2018 du camping municipal vers le budget primitif M14 de la commune

     Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

 6. Fixation du taux des trois taxes communales

     Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

 7. Approbation du budget primitif 2019 de la commune de Trèbes

     Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

 8. Attribution d’une subvention au comité des œuvres sociales du personnel de la mairie de Trèbes pour l’année 2019

     Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

URBANISME :

9. Approbation d’une convention pré-opérationnelle entre la commune de Trèbes, Carcassonne Agglo et l’Établissement public foncier d’Occitanie pour la recomposition urbaine de Trèbes et la protection contre les risques naturels

Projet de délibération présenté par Monsieur Patrice Leplat

INTERCOMMUNALITÉ :

10. Accord local pour la composition du conseil communautaire de Carcassonne Agglo

Projet de délibération présenté par Monsieur le Maire

PROPRIÉTÉS PUBLIQUES :

11. Approbation d’une servitude au profit d’ENEDIS pour la réalisation d’un raccordement aérien au-dessus de l’espace René Coll

 Projet de délibération présenté par Monsieur Stéphane Sanchez

INFORMATIONS ET QUESTIONS :

12. Information sur les arrêtés et conventions pris dans le cadre de la délégation d’attributions à Monsieur le Maire

Information présentée par Madame Maryse Saint-André

13. Questions diverses