CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 FÉVRIER 2019

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doc01530520190218080427 001Début de la séance : 19H30.

ORDRE DU JOUR :

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

   Point présenté par Monsieur le Maire

FINANCES PUBLIQUES

2. Débat d’orientations budgétaires

     Rapport présenté par Monsieur le Maire

3. Délégation au Maire de Trèbes du pouvoir de solliciter l’attribution de subventions pour les travaux menés à la suite des inondations

     Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

4. Attribution d’une subvention exceptionnelle de 22 500 € à l’association « Trèbes Artisans Commerçants » en vue d’aider les commerçants de l’avenue Pasteur

     Projet de délibération présenté par Madame Laetitia Laroche

PROPRIÉTÉS PUBLIQUES

5. Approbation d’une convention avec Voies Navigables de France pour l’occupation temporaire du domaine public fluvial

     Projet de délibération présenté par Madame Odile Mitais

6. Changement de nom de la place de l’Hôtel de Ville

     Projet de délibération présenté par Monsieur le Maire

URBANISME

7. Établissement des modalités de la mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme

     Projet de délibération présenté par Monsieur Patrice Leplat

RESSOURCES HUMAINES

8. Fixation du taux d’avancement de grade des agents communaux de Trèbes

     Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

9. Élargissement du champ d’application de l’indemnité forfaitaire mensuelle pour les déplacements des agents au sein de la résidence administrative

     Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

TRANSPORTS

10. Approbation d’une convention de sécurisation des transports scolaires entre la commune de Trèbes et Carcassonne Agglo

       Projet de délibération présenté par Madame Jeannine Garino

CULTURE

11. Approbation d’une convention d’adhésion au réseau départemental des bibliothèques
de l’Aude

       Projet de délibération présenté par Madame Odile Mitais

INFORMATIONS ET QUESTIONS

12. Information sur les arrêtés et conventions pris dans le cadre de la délégation d’attributions à Monsieur le Maire

     Information présentée par Madame Maryse Saint-André

  13. Questions diverses