CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 10 SEPTEMBRE 2018

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CM 10 9 18Début de la séance : 19H30

ORDRE DU JOUR :

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

   Point présenté par Monsieur le Maire

 FINANCES PUBLIQUES

 2. Indemnité de conseil allouée au receveur municipal pour l’année 2018

     Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

 3. Indemnité de gardiennage de l’Église de Trèbes pour l’année 2018

     Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

 4. Demande à Carcassonne Agglo du versement du FPIC pour l’année 2018

     Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

TRAVAUX PUBLICS

5. Approbation d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux sur la RD 610 et ses abords

     Projet de délibération présenté par Monsieur le Maire

 URBANISME

 6. Établissement des modalités de la mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme

   Projet de délibération présenté par Monsieur Patrice Leplat

 7. Délégation à Carcassonne Agglo du droit de préemption urbain sur les zones de Sautès, du CaÏrat et de l’Europe

     Projet de délibération présenté par Monsieur Patrice Leplat

 VIE ASSOCIATIVE

8. Attributions de subventions complémentaires aux associations de la commune

     Projet de délibération présenté par Monsieur Jean Iglesias

9. Approbation d’une convention avec le comité des œuvres sociales du personnel de Trèbes pour l’entrée gratuite des agents à la piscine municipale

     Projet de délibération présenté par Madame Catherine Cantié

INFORMATIONS ET QUESTIONS 

10. Information sur les arrêtés et conventions pris dans le cadre de la délégation d’attributions à Monsieur le Maire

       Information présentée par Madame Maryse Saint-André

11. Questions diverses