Conseil municipal du lundi 4 juin 2018

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CM 04 06Conseil municipal lundi 4 juin à 19h30 – Salle des Délibérations

ORDRE DU JOUR :

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

   Point présenté par Monsieur le Maire

 
FINANCES PUBLIQUES

2. Approbation du compte administratif 2017 de la commune de Trèbes

   Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

3. Approbation du compte de gestion 2017 de la commune de Trèbes  

   Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

4. Affectation des résultats d’exploitation 2017 de la commune de Trèbes vers le budget primitif 2018

   Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

5. Demande d’une subvention pour le réaménagement de la place de l’Hôtel de Ville et du pourtour de la mairie

   Projet de délibération présenté par Monsieur le Maire

6. Demande d’une subvention pour la réfection du système hydraulique de la piscine municipale

Projet de délibération présenté par Madame Catherine Cantié

 
RESSOURCES HUMAINES

7. Détermination du nombre de représentants du personnel au comité technique de la commune et du CCAS de Trèbes

   Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

8. Approbation d’une convention pour l’expérimentation de la médiation   préalable obligatoire

     Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

9. Actualisation du tableau des effectifs

   Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

INFORMATIONS ET QUESTIONS

 10. Rapport de la commune de Trèbes sur les actions entreprises à la suite du rapport d’observations définitives rendu par la chambre régionale des comptes       Occitanie le 10 janvier 2017

 Rapport présenté par Monsieur Didier Carbonnel

 11. Liste préparatoire de la liste annuelle du jury d’assises 2019

       Information présentée par Madame Maryse SAINT-ANDRÉ

12. Information sur les arrêtés et conventions pris dans le cadre de la délégation d’attributions à Monsieur le Maire

       Information présentée par Madame Maryse SAINT-ANDRÉ
13. Questions diverses