Conseil municipal du lundi 26 Février

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CM 26 02 2018Début de la séance : 19H30 Mairie - Salle des Délibérations.

ORDRE DU JOUR :

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

   Point présenté par Monsieur le Maire

 
FINANCES PUBLIQUES

 2. Débat d’orientation budgétaire

   Rapport présenté par Monsieur Didier Carbonnel

3. Attribution d’une avance sur la subvention 2018 versée au CCAS  

   Projet de délibération présenté par Madame Jeannine Garino

4. Approbation de l’admission en non-valeur de créances irrécouvrables

   Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

5. Fixation du taux d’avancement de grade des agents communaux de Trèbes

   Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

 

 CONTRATS PUBLICS

 6. Approbation d’une convention relative à la pose d’un récepteur de télé-relevé sur le toit d’un immeuble

   Projet de délibération présenté par Monsieur Jean Iglesias

 7. Autorisation de la cession de la délégation de service public portant sur le crematorium

   Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel

 

INFORMATIONS ET QUESTIONS

 8. Information sur les arrêtés et conventions pris dans le cadre de la délégation d’attributions à Monsieur le Maire

       Information présentée par Madame Maryse SAINT-ANDRÉ

 9. Questions diverses